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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESOL
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GENSOL LA GENERATION SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENSOL LA GENERATION SOLAIRE
GENESOL, SAS

Numéro de dépôt :
3792559
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
GENSOL LA GENERATION SOLAIRE de GENESOL

Présentation de la marque GENSOL LA GENERATION SOLAIRE

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENSOL LA GENERATION SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESOL domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel Parc Club du Millénaire N 11 - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet F.L., Me Corinne LEENHARDT domicilié(e) 1 rue d'Albisson - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque GENSOL LA GENERATION SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENSOL LA GENERATION SOLAIRE est expirée depuis le 21 décembre 2020.

GENESOL a également déposé les autres marques suivantes : LA GENERATION SOLAIRE , GenSun


GENESOL, SAS - 1025 rue Henri Becquerel Parc Club du Millénaire N 11 - 34000 - MONTPELLIER - France


Cabinet F.L., Me Corinne LEENHARDT - 1 rue d'Albisson - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Installations de systèmes de génération de puissance basés sur les énergies renouvelables en particulier solaire ;

Ingénierie, étude et conséil en matière d'économie d'énergie ; ; étude, fourniture (conception) et maintenance de systèmes de génération de puissance basés sur les énergies renouvelables en particulier.